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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B
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RUBAN ROSE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

RUBAN ROSE
Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B) SARL

Numéro de dépôt :
92402648
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RUBAN ROSE

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBAN ROSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B domicilié(e) Domaine de Belieu, 83580 GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 169 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S D 2 B - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque RUBAN ROSE est expirée depuis le 21 janvier 2002.

Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN OR


Société des Domaines de Belieu et Bertaud (SD2B) SARL - Domaine de Belieu, 83580 GASSIN - France - SIREN 341169555


S D 2 B - France


Inscription le 23 novembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°165569 - Publication au BOPI 1993-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)